Aujourd’hui s’est tenu le conseil municipal de septembre en présence de 11 élus. Avant de débuter la séance, les trois comptes rendus des conseils municipaux du mois d'août ainsi que des sept décisions prises par le maire ont été votés et énoncés. Ingrid Tholmer a demandé si c'était un choix de remplacer un des saunas du Centre Aquasportif pour défaillance. Le maire a affirmé, mais ignore s'il s'agit du sauna d'origine et quand il sera remplacé. Frédéric Monneret a rebondi sur le sujet en expliquant qu'il devenait urgent de commencer la maintenance des équipements du Centre Aquasportif qui deviennent vieillissants. L'élu a d'ailleurs annoncé que l'opérateur Free n'installera pas ses antennes cet hiver.
Le point numéro un de l’ordre du jour était sur les tarifs préférentiels eu égard à l'objectif d'intérêt général de la promotion du sport auprès des jeunes. Dans sa circulaire du 5 juillet 2022, le préfet rappelle que les élèves des écoles et les étudiants peuvent bénéficier de tarifs préférentiels eu égard à l'objectif d'intérêt général de la promotion du sport auprès des jeunes d'une part, et au maintien d'un vivier de sportifs de haut niveau d'autre part. Le maire propose au conseil municipal d'instaurer les modalités suivantes, dont un compte tenu de l'intérêt public général et local consistant à développer une politique publique de promotion de la pratique du sport, notamment du ski, auprès des jeunes. La commune prendra à sa charge, et dans le respect des tarifs publics délibérés, l'achat de forfaits saison Tignes - Val d'Isère auprès de la société des remontées mécaniques et remettra ce forfait aux jeunes du territoire de 8 ans à 18 ans inclus, justifiant leur scolarité. La pratique du ski restera gratuite pour les enfants de moins de 8 ans. Concernant l’éligibilité, l'enfant devra avoir au moins un parent résident sur la commune au titre de résidence principale ou de travail saisonnier pour la saison d'hiver 2025/26. La date butoir pour rendre les dossiers est le 17 novembre 2025. À noter que des frais de dossier seront facturés pour tout dossier déposé après cette date, et jusqu'au 17 décembre 2025. Au-delà de cette dernière date, tout dossier se verra rejeté. L'ensemble des élus ont voté favorablement.
Le second point concernait l'avis de la commune de Val d'Isère sur le PLH de la Communauté de Communes. Le programme local de l'habitat définit, pour une durée de 6 ans, les objectifs et les principes d'une politique visant à répondre aux besoins en logements et en hébergement, à favoriser le renouvellement et la mixité sociale et améliorer la performance énergétique de l'habitat et l'accessibilité du cadre bâti aux personnes handicapées en assurant entre les communes et les quartiers d'une même commune une répartition équilibrée et diversifiée de l'offre de logements. Le Programme Local de l'Habitat est un document stratégique de programmation qui inclut l'ensemble de la politique locale de l'habitat : il vise le parc public comme le parc privé, la gestion du parc existant et des constructions nouvelles, ainsi que les populations spécifiques. Ce projet répond à quatre axes principaux dont : répondre aux besoins en logements des résidents permanents, engager une politique intercommunale d'amélioration du parc de logements existant, permettre le développement d'une offre de logements pour répondre aux besoins spécifiques et enfin piloter, organiser et animer la politique locale de l'Habitat. Dans le cadre de la révision générale de son Plan Local d'Urbanisme, dont le projet a été arrêté en date du 3 février 2025 et dont l'enquête publique a été clôturée le 7 juillet 2025, la commune de Val d'Isère a donc défini plusieurs axes forts et en particulier celui du logement des permanents, des actifs résidents sur le territoire et des actifs en mobilité. Ce sont près de 201 logements qui ont donc été programmés et repris dans les objectifs identifiés au projet de PLH, à plus ou moins long terme, sur du foncier public et parapublics à Val d'Isère. La commune a également fait le choix de faire peser l'effort de production de logement sur les porteurs de projets privés en instaurant une servitude de mixité sociale imposant la création de logements aidés à partir d'un seuil de surface et/ou d'un nombre précis de logements créés. Dans ce cadre, le PLH doit être une aide dans la discussion avec les opérateurs privés ainsi qu'un pourvoyeur de solution sur les montages opérationnels à privilégier. Fabien Hacquard a également demandé si la Communauté de Commune de Haute-Tarentaise va mettre du budget. Le maire répond que non et qu'il s'agit de choix. Le conseil municipal a déposé un avis favorable au projet de PLH de la Communauté de Commune de Haute-Tarentaise.
Le point suivant faisait l'objet de la vente aux enchères de véhicules et engins. Pour rappel, la commune de Val d'Isère a signé un contrat pour l'usage d'une plate-forme de courtage aux enchères en ligne la société AGORASTORE, qui permet à la collectivité de vendre en ligne et aux enchères des biens mobiliers tels que les véhicules, du mobilier de bureau, du matériel informatique et du matériel technique, réformés et dont les services n'ont plus l'utilité. Cette démarche revêt plusieurs avantages dont, céder en toute transparence des objets dont les services n'ont plus d'utilité, vendre au plus offrant, créer de nouvelles recettes, réduire les rebuts et agir dans le cadre du développement durable et optimiser les surfaces et/ou volumes de stockage. Le matériel est mis en ligne sur la plate-forme avec une mise à prix de départ et une enchère a lieu ensuite. Le maire est chargé de décider de l'aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu'à 4 600 euros. Au-delà, le conseil municipal est compétent pour décider des conditions de la vente. Les élus présents ont voté pour.
En l'absence de son premier adjoint, le maire a rapporté le point sur l'acquisition de la parcelle AC 113, lieu-dit La Balme. Le 13 février 2020, un courrier a été adressé au Syndicat de la Résidence Le Picheru afin de leur proposer de céder la parcelle AC 113 au profit de la Commune de Val d'Isère. À la suite de la réception, de multiples déclarations d'aliéner relatives à des ventes dans la copropriété de la Résidence Le Picheru, dont Val d'Isère Agence est le syndicat, la commune a proposé l'acquisition de la parcelle AC 113 d'une superficie de 2 mètres carrés pour un montant de 760 euros. La copropriété de la Résidence Le Picheru a répondu favorablement à cette proposition d'acquisition lors de l'Assemblée générale qui s'est tenu le 15 mars dernier. Le maire a expliqué que l'acquisition de cette parcelle a vocation à appartenir au domaine public puisqu'elle se situe sur le long de la voirie. Les élus ont voté en faveur de ce point.
Le cinquième point portait sur la signature d'un bail emphytéotique avec M. Casci. Afin de garantir une ouverture optimale du restaurant, une clause relative à l'obligation d'ouverture a été ajoutée au bail. Le restaurant d'altitude sera exploité sans interruption durant les saisons d'été et d'hiver, conformément aux périodes d'ouverture de la station, lesquelles dépendront des conditions d'enneigement permettant l'accès à l'établissement. L'ensemble du conseil a voté en faveur de ce point.
Le point numéro six était sur la désaffectation du domaine public de la parcelle AH 308 au lieu-dit Le Cachet. Il a été demandé à Fabien Hacquard de quitter la salle. Ce délaissé de voirie n'ayant jamais été affecté à un service public, ni à l'usage direct du public, est en tout état de cause, à ce jour, désaffecté de toute activité ou destination comme étant vacante ou inoccupé. Le point suivant concernait le déclassement du domaine public de cette parcelle. Les élus ont voté favorablement.
Le huitième point qui devait être rapporté par la seconde adjointe a été énoncé par Patrick Martin. Il s'agit d'une convention de mise à disposition de moyens entre la Commune et le CCAS. Le CCAS dispose, en sa qualité d'établissement public administratif, d'un pouvoir propre, exercé grâce à un budget, un personnel et un patrimoine distinct de celui de la commune. Cette dernière attribue une subvention annuelle d'équilibre du budget et apporte également divers concours et services permettant d'optimiser l'utilisation des fonds publics et la gestion des moyens respectifs, tout en garantissant la cohérence globale du fonctionnement du CCAS. La commune et le CCAS souhaitent une mise en commun de leurs moyens, et convenir de la conclusion d'une convention définissant l'étendue des prestations et concours ainsi apportés par la commune en dehors de la subvention annuelle d'équilibre du budget. Cette convention fixe les dispositions générales régissant les modalités des prestations et concours apportés par la commune pour le fonctionnement du CCAS en définissant et précisant la nature de ces derniers, ainsi que leurs conditions de refacturations et les moyens et fonctions ressources concernées. Les élus ont voté pour.
Le point suivant était au sujet de la décision modificative budgétaire de l'exercice 2025, le budget annexe parking. De manière générale, les décisions modificatives budgétaires prévoient et autorisent de nouvelles dépenses et recettes. La décision modificative n°1 du budget annexe Parking a pour objectif de proposer de contracter un emprunt pour l'acquisition des parcelles des consorts Bonnevie et Costerg à la Daille. Une augmentation de crédit sera effectuée à hauteur de 350 000 euros avec un emprunt de la même valeur. Cyril Bonnevie exprime sa satisfaction que ce dossier soit clôturé après de nombreuses années. Les élus ont voté en faveur de ce point.
Le dixième point portait sur l'évolution du tableau des effectifs du personnel communal. Il s'agit de quatre postes pérennes déjà existants qui seront activés ou remis en conformité. Parmi eux, on retrouve le poste d'adjoint au responsable de la police municipale, le responsable de la Médiathèque, le directeur de la communication et surveillant au restaurant scolaire. Deux nouveaux postes vont ouvrir pour une durée limitée avec un contrat de projet sur l'intelligence artificielle et transformation numérique ainsi que d'un animateur périscolaire. Enfin, un nouveau poste pérenne sera mis en place pour un contrôleur de gestion. L'ensemble du conseil a voté favorablement.
Le troisième adjoint Philippe Arnaud a évoqué le point onze au sujet de l'agrément hélisurface PIDA. Comme chaque année à la même période, La Régie des Pistes sollicite auprès de la préfecture de la Savoie une autorisation d'agrément d'une hélisurface dans le cadre de la mise en œuvre du P.I.D.A. L'hélisurface est située sur le territoire communal de Val d'Isère, au lieu-dit « La Daille ». Aucun bâtiment habité n'est situé à l'intérieur d'un rayon de 100 mètres. À l'occasion de chaque utilisation, les dispositions suivantes seront respectées dont les axes d'approche et de dégagement ne survoleront ni habitations, ni remontées mécaniques, ni pistes de ski (alpin ou fond) ouvertes au public et la plate-forme sera interdite au public dans un rayon de 100 mètres pendant toute la durée des opérations. Les élus présents ont voté pour.
La quatrième adjointe Françoise Ouachani a rapporté le transfert du résultat 2024 pour le budget annexe eau et assainissement à la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise. Il est rappelé aux membres du conseil que la commune n'exerce plus, depuis le 31 décembre 2024, les compétences « eau et assainissement ». La commune a clôturé son budget Eau et Assainissement au 31 décembre 2024 et a approuvé par délibération en date du 5 mai le compte de gestion et le compte administratifs du budget eau et assainissement. Le transfert de ces résultats à la Communauté de communes doit faire l'objet d'une écriture budgétaire à inscrire au budget principal de la commune. Les membres du conseil ont voté pour.
La quatrième adjointe a laissé la parole au cinquième adjoint Fabien Hacquard pour la délibération relative à la participation financière de la commune aux classes de découvertes. La commune apporte son concours financier aux classes de découvertes organisées par les écoles maternelles et élémentaires de Val d'Isère. La commune prend en charge 50% du coût total du voyage par enfant, après déduction des aides extérieures perçues (subventions départementales, contributions associatives ou autres financements publics ou privés). Les CP et CE1 partiront à Évian pour un budget de 25 000 euros tandis que les CE2, CM1 et CM2 partiront à Paris. La maternelle fera un projet cirque en juin. Les élus ont voté pour la signature de ces documents.
La parole a ensuite été donnée à Thierry Balenbois pour le rapport annuel de la délégation de service public du stationnement hors voirie pour l'exercice 2023/2024. Pour rappel, la commune a décidé, par délibération du Conseil Municipal du 31 juillet 2017, de déléguer le service public du stationnement hors voirie à la Société d'Assistance et de Gestion du Stationnement (SAGS S.A.S) pour une durée de 12 ans à compter du 1er octobre 2017 jusqu'au 30 septembre 2029. Par courrier en date du 3 février 2025, la collectivité a acté le courrier en date du 10 décembre 2024 du groupe PARK France, l'informant de la cession / acquisition de la SAGS et de ses filiales par le groupe QPARK France, sans incidence sur le contrat en cours. Le délégataire des services publics doit produire chaque année un rapport d'activités qui comprend des données comptables et des éléments permettant d'apprécier la qualité du service et un compte rendu techniques et financiers. L'élu a évoqué plusieurs points de ce rapport dont une augmentation de 6,8% des recettes horaires et des recettes totales de 11,9%, la subvention du SAGS est également en forte augmentation et une redevance variable de 194 000 euros cette année. Frédéric Monneret était en désaccord sur le fait de refaire le sol du parking du Centre alors qu'il y a de nombreuses entrées piétonnes à reprendre et des problèmes de structures dont le parking de Bellevarde. L'élu souhaitait savoir où cela en était. Le maire a expliqué que certains travaux sont prévus dans le parking du Centre et d'autres. Thierry Balenbois a notamment précisé que l'augmentation de la fréquentation était de 12%. Frédéric Monneret a également parlé des bornes de recharges électriques sur la plaine de la Daille et de savoir ce qui était prévu. Philippe Arnaud a ajouté que les quatre bornes étaient en panne dimanche soir lorsqu'il a souhaité les utiliser. Thierry Balenbois a exprimé que la puissance sera augmentée après l'installation du générateur pour la saison prochaine. Frédéric Monneret ne voit pas l'intérêt d'avoir des bornes à grandes puissances à disposition. Thierry Balenbois a expliqué qu'il y aura dix bornes de recharge au parking du Centre et a rappelé que les bornes de la plaine de la Daille ne sont pas des places de parking. Le conseil municipal a bien pris acte de cette communication.
Le dernier point portait sur les tarifs des parkings couverts et de surface pour la saison 2025/2026. Cette actualisation annuelle des tarifs est calculée sur la base d'indices représentatifs des charges d'exploitation de la DSP (personnel, énergie, fournitures et services). Le même indice est la référence pour l'évolution de la redevance versée à la collectivité. Pour la saison 2025/2026, l'évolution des indices conduit à une hausse d'environ 0,6% par rapport à l'année précédente. Pour les tarifs d’abonnement, le parking du Centre et du Val Village seront à 1 006 euros, les parkings de la Face de Bellevarde, de la Daille, du Crêt, du Rond-Point des Pistes et du CHO seront à 619 euros la saison, les Richardes à l'année à 857 euros, la plaine de la Daille à 378 euros et enfin le Laisinant et le Manchet à 217 euros. Pour les tarifs horaires de 24 heures, le premier quart d'heure payant passe ainsi de 90 centimes à 1 euro, le tarif pour 24 h passe de 29 euros à 29,20 euros. Les tarifs pour deux à trente jours augmenteront de 2 euros. Les élus ont voté en faveur de ce dernier point.
L'ordre du jour s'est épuisé et a laissé place aux questions diverses. Frédéric Monneret a demandé où en étaient les Jeux Olympiques d'Hiver 2030. Le maire a annoncé qu'il n'avait aucune nouvelle de la part du COJOP¨et a échangé avec le Président de la Région par téléphone concernant la réunion de la Région « Faites vos jeux » organisée le 9 octobre prochain. « Je lui ai relayé qu'on n’avait eu aucune nouvelle de la part du COJOP. Les dernières datent de fin juillet et consistaient à dire que Val d'Isère était sur la carte préférentielle des sites avec la volonté de créer une matrice de responsabilité. Concernant Val d'Isère, il reste encore à définir : quelles épreuves ? Celles pressenties sont les épreuves techniques, slaloms et géants hommes et femmes, comment ? Quand ? À quelle période olympique ? Et surtout qu'est-ce qui va être du financement ? » Frédéric Monneret s'interroge « On est dans une organisation qui n'existe pas et dont on ne sait rien. J'aimerais bien qu'on définisse le prix jusqu’auquel on peut aller pour prendre ces épreuves. Avoir les Jeux Olympiques c'est super, mais à n'importe quel prix c'est dangereux. La réflexion est qu'on n’arrive pas à avoir des réponses alors que c'est demain, et aujourd'hui on a rien. » Cyril Bonnevie intervient à son tour. « Ce n'est pas surprenant, c'est la France qui est comme ça. Les jeux vont se faire, mais c'est difficile de déterminer une enveloppe alors qu'on attend toujours des réponses. Nous, on les a les pistes et elles n'ont pas beaucoup de modifications à avoir. Malheureusement, ça ne me surprend pas et là, une fois de plus, on nous montre qu'au niveau du sport on ne fait pas le job, mais au niveau des institutions, c'est au-dessus. On le subit tous. Toutes les communes qui sont prétendantes à accueillir les Jeux Olympiques ont le même constat : on hallucine. » Frédéric Monneret reprend la parole. « L'état même des relations qu'on peut avoir avec nos confrères de la Tarentaise, ça m'embête, car c'est dommage de créer un événement aussi sympa que ça sur une base tellement tremblante et instable, c'est dangereux. » Patrick Martin a confirmé que les relations avec les autres communes étaient « excellentes ». « Tu peux compter sur moi : l'objectif n'est pas d'entraîner la commune de Val d'Isère, et plus largement tout le territoire, dans des horizons qui seraient plus sombres au niveau financier. Une des raisons des freins actuels c'est qu'il y a une vraie prise de conscience sur les budgets impartis, 1 milliard d'euros pour les installations et 1,9 milliard d'euros pour la tenue des Jeux Olympiques, … Si vous comptez, il manque environ 500 millions d'euros qui vont être trouvés par la vente de tickets. Nous avons déjà démontré en 1992 et en 2009 qu'on pouvait accueillir 35 à 40 000 personnes au pied de la Face, ce qui n'est pas le cas des autres sites. La différence, ce sont des discussions à avoir avec les différentes collectivités, à savoir, les départements et les régions. Je ne doute pas une minute qu'on va revenir vers nous. Il est hors de question d'attendre jusqu'au 9 octobre pour avoir des réponses et d'emporter Val d'Isère dans des gouffres financiers où l’on ne sera pas en mesure de tenir. »
La séance s'est terminée en présence d'une dizaine de personnes dans le public. Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 6 octobre à 8h30 dans la salle du Conseil à la Maison Marcel Charvin.
